Crédits

Directeur de publication : Christophe Jacobs, Président du Comité Français du Bouclier Bleu

Webmestres : groupe Communication  | Ariane Pinault, Malalanirina S. Rakotonirainy

EMBLEME
L’emblème du Comité Français du Bouclier est le même que celui du Comité International du Bouclier Bleu. L’utilisation du bouclier bleu pour marquer les monuments fait suite à la signature de la Convention de la Haye en 1954, premier accord international concernant la protection des biens culturels, mobiliers ou immobiliers – monuments, objets de musées, sites archéologiques, manuscrits, livres, archives – en cas de conflits armés. Le signe distinctif de la Convention consiste en un écu, pointu en bas, écartelé en sautoir de bleu-roi et de blanc (un écusson formé d’un carré bleu-roi dont un des angles s’inscrit dans la pointe de l’écusson, et d’un triangle bleu-roi au dessus du carré, les deux délimitant un triangle blanc de chaque côté). Toute utilisation non autorisée de l’emblème du Comité Français du Bouclier Bleu est interdite.

DROITS D’AUTEUR
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle, il est interdit, pour un usage autre que privé, de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site, ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Comité Français du Bouclier Bleu sans autorisation écrite du Président du Comité Français du Bouclier Bleu. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives, éducatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite. La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • citation explicite du site http://www.bouclier-bleu.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

LIENS
Le site du Comité Français du Bouclier Bleu autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site http://www.bouclier-bleu.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visée soit précisée.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites Internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas le Comité Français du Bouclier Bleu quant à leurs contenus et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n° 1133172.

MESSAGERIE
Les courriers électroniques envoyés aux webmestres ainsi que les adresses de messagerie ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par céléonet

Comité français du Bouclier Bleu © 2017 All Rights Reserved

Association loi 1901 reconnue d intérêt général

Designed by WPSHOWER

Powered by WordPress